Mentions légales
La société
Le site est la propriété de la Société Groupe M&M International.
4 Place Jules Cibot - 37140 Bourgueil
Informations :
Le présent site Web et l'ensemble de son contenu ci-après le Site Web sont protégés par le droit d'auteur.
M&M Internationale ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du Site Web, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec M&M Internationale, n'est pas permise et nécessite l'accord express écrit et préalable de M&M International . Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire les marques et logos de M&M Internationale , de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d'accueil, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le Site Web, d'utiliser tout programmes ou scripts utilisés par le Site Web, etc…
Informatique et libertés :
Le site Misterdemenagement.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) (récépissé de déclaration N° 1103501). Les informations qui vous concernent sont destinées à M&M International et sont communiquées à un ou plusieurs prestataires appartenant au réseau M&M International. Sauf indication contraire, elles peuvent être transmises à des tiers susceptibles de vous proposer des offres complémentaires. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant :
Groupe M&M International.
4 Place Jules cibot - 37140 Bourgueil
En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tout recours pouvant être exercé par M&M International . Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu ci-avant sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française
L'ensemble des éléments de ce site est © 2005 M&M International - tous droits réservés.